Toute marchandise qui franchit une frontière de l’Union Européenne fait l’objet d’un classement tarifaire qui détermine sa nature. Selon la marchandise importée ou exportée, diverses réglementations et droits de douane seront alors appliqués. Trouver le bon classement tarifaire n’est pas toujours aisé …
Avec CERL, zéro souci pour la gestion de vos déclarations et de vos codes douaniers. Nous nous comportons comme votre facilitateur de vie logistique et nous vous offrons des services en douane complets pour faciliter la gestion de votre supply chain !
Cependant il peut être utile d’avoir une première indication du code douanier de la marchandise afin d’avoir une estimation des frais de douane ou connaître l’existence de formalités obligatoires. C’est pourquoi nous vous signalons la publication d’un nouvel outil de l’OMD qui pourra vous aider dans cette approche.
Le projet BACUDA (Band of Customs Data Analysts – groupe d’analystes des données douanières) mené en partenariat avec l’Institut de sciences fondamentales (Institute of Basic Science -IBS) et l’Université nationale Cheng Kung (NCKU), propose de mettre l’intelligence artificielle au service des opérateurs de transport ! L’outil est destiné à aider tout opérateur à automatiser le classement dans le SH6 (Système Harmonisé).
Les équipes CERL ont testé pour vous cette nouveauté !
Le classement tarifaire des marchandises
Pour rappel, l’espèce tarifaire d’une marchandise permet de déterminer les éléments essentiels pour le transport de vos colis : le taux de droits de douane, l’existence de mesures de prohibitions et/ou de restrictions, les mesures commerciales de l’UE (application de droits antidumping, existence de contingents, politiques agricoles, etc.) et l’existence de formalités sanitaires ou phytosanitaires.
La nomenclature combinée est utilisée pour classer les marchandises afin de pouvoir les déclarer aux autorités douanières dans l’Union Européenne.
La position que l’on indique dans la déclaration permet de connaître le traitement de la marchandise et le taux de douane.
Le classement tarifaire attribue un code de nomenclature douanière qui identifie la marchandise de manière unique. Le code de nomenclature douanière peut comporter 6, 8 ou 10 chiffres :
- Six chiffres du Système Harmonisé
- Deux chiffres de la Nomenclature Combinée
- Deux chiffres du TARIC
Comment trouver le code douanier d’une marchandise ?
L’OMD propose d’utiliser l’Intelligence Artificielle pour faciliter vos recherches !
Le système BACUDA est un projet collaboratif réunissant des experts douaniers et des scientifiques des données. Les données reposent sur les transactions douanières déjà réalisées. Ces informations sont notamment recueillies auprès de différentes administrations des douanes qui souhaitent participer au projet (des jeux de données sont également issues du domaine public, de certains sites web, des réseaux sociaux, de plateformes de suivi des moyens de transport, etc.).
L’interface est simple d’utilisation, il suffit d’indiquer un court descriptif de sa marchandise (uniquement en anglais pour le moment) dans la barre de recherche : « Commercial Description of Goods ». Les codes du Système Harmonisé correspondants avec leurs probabilités sont alors indiqués.
Il est également possible de consulter les recommandations, les descriptions des marchandises correspondantes dans la nomenclature et les statistiques sur les importateurs, les commissionnaires en douane et les pays exportateurs.
Deux onglets (2D et 3D visualization) permettent de modéliser la vue, facilitant la mise en exergue des chapitres du Système Harmonisé. Un résumé des recommandations est également fourni dans un onglet séparé.
Les résultats sont parfois surprenants mais donnent quelques bonnes indications. Les statistiques complémentaires sont riches d’enseignements et permettent d’orienter ses choix. Mais au final, l’outil n’est pas parfait, il faut saisir la bonne désignation de sa marchandise pour ne pas s’écarter du chemin (ou bien saisir de nombreuses appellations pour faire un rapprochement avec des mots clés). BACUDA peut vous conforter dans vos premières recherches de codes douaniers ou vous éloigner un peu plus du résultat …
CERL, votre transitaire clé en main !
CERL vous offre la tranquillité d’esprit et vous fait gagner du temps !
Nos équipes gèrent la totalité des formalités douanières dans tous les ports et aéroports aussi bien à l’importation comme à l’exportation et quelles que soient vos marchandises.
CERL est Agent Habilité Aérien et possède également l’Agrément IATA ainsi que la Certification OEA pour l’ensemble de ses activités. Nos équipes sont régulièrement formées pour maîtriser parfaitement les dernières nouveautés en matière douanière, fiscale et réglementaire.
