Export and Import
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Transitaire CERL

Les Incoterms (INternational COmmercial TERMS) déterminent les obligations des acheteurs et des vendeurs dans le cadre d’un contrat de commerce international.

Ils précisent ainsi les responsabilités respectives ainsi que le partage :

  • Des coûts
  • Des risques

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter sur notre site les articles suivants :

Incoterms

Les incoterms

Les Incoterms proviennent d’une codification des modalités d’une transaction commerciale mise en place par la Chambre de Commerce Internationale. Chaque modalité est codifiée par trois lettres, indissociable du lieu de livraison auquel elle s’applique.

Les Incoterms ne définissent pas le moment du transfert de propriété ! Ils définissent seulement le moment du transfert des risques liés au transport, des différents frais et de l’organisation du transport. Ils définissent notamment qui de l’acheteur ou du vendeur doit, éventuellement, supporter l’assurance du transport des marchandises. En termes de contrat d’assurance, les règles ne les définissent que dans deux cas, CIP et CIF. Dans tous les autres cas, souscrire une assurance est de la responsabilité de qui supporte le risque.

Les incoterms 2010

Depuis le 1er janvier 2011, les Incoterms 2000 sont devenus les Incoterms 2010.

Vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulatif des incoterms 2010 :

Tableau et schéma des incoterms 2010

Incoterms Chargement du camion Dédouanement export Pré-acheminement Déchargement du pré-acheminement Chargement du moyen de transport principal Transport principal Déchargement du moyen de transport principal Chargement pour le post-acheminement Post-acheminement Assurance Dédouanement import Taxes
EXW Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non
FCA Oui Oui Non, Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non
FAS Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non
FOB Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non
CFR Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non, Oui Non Non Non Non Non
CIF Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non, Oui Non Non Oui Non Non
CPT Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non, Oui Non Non Non Non Non
CIP Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non, Oui Non Non Oui Non Non
DAT Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non
DAP Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non, Oui Non, Oui Non, Oui Non Non Non
DDP Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui

Notes Incoterms

  • Oui : Le vendeur a la responsabilité de fournir le service inclus dans le prix
  • Non : Responsabilité de l’acheteur
  • Non Oui : Dépend de la négociation entre le vendeur et l’acheteur ou de la négociation du contrat de transport. Si l’assurance n’est pas incluse dans la durée (par exemple, CFR) alors l’assurance pour le transport est la responsabilité de l’acheteur ou du vendeur en fonction de celui qui supporte le risque sur la cargaison au moment du transport . Dans le cas des termes FOB, CFR et CIF c’est l’acheteur qui supporte le risque et en CIF (comme en CIP) c’est le vendeur qui contracte une assurance marchandises transportées pour le compte de l’acheteur.

abréviations incoterms

  • EXW : A l’usine
  • FCA : Franco transporteur
  • CPT : Port payé jusqu’à
  • CIP : Port payé, assurance comprise jusqu’à
  • DAT : Rendu au terminal
  • DAP : Rendu au lieu de destination
  • DDP : Rendu droits acquittés
  • FAS : Franco le long du navire
  • FOB : Franco à bord
  • CFR : Coût et fret
  • CIF : Coût assurance et fret
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