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Transitaire CERL

La prochaine entrée en application des incoterms 2020 pourrait bien mettre à mal une bonne vieille coutume française, encore très répandue auprès de nos exportateurs nationaux, avec un étendard arborant fièrement le slogan «Du transport tu ne t’occuperas point». La probable suppression de l’incoterm EXW, devenu quasiment incompatible avec le Nouveau Code des Douanes de l’Union, va remettre l’exportateur à la Supply Chain frileuse au cœur de ses responsabilités de propriétaire des marchandises exportées.

Pour autant, dans nombre de cas, le tort ne revient pas forcément à l’exportateur qui refuserait de prendre une quelconque responsabilité dans la chaine logistique internationale, mais plutôt à son lointain et prétentieux client qui lui impose cet incoterm bancal en estimant mieux maîtriser les formalités du dédouanement tricolore, qu’il confie au copain inconnu de son propre freight forwarder, sans prendre la peine d’une simple représentation fiscale.

De cet imbroglio juridico-technique nait la confusion mais surtout un risque douanier majeur, celui d’un redressement fiscal du montant de la TVA pour toutes les exportations qui ne disposent pas du fameux sésame «ECS Sortie» et pour lesquelles il est tout aussi compliqué d’obtenir les preuves alternatives auprès d’un transitaire inconnu et non maîtrisé.

La solution est connue et préconisée depuis longtemps par l’Administration des Douanes, la Chambre de Commerce Internationale et CERL, elle consiste à utiliser à minima un incoterm FCA dédouané et même à pousser l’audace jusqu’à reprendre foi dans sa capacité à organiser la logistique export, en la confiant à des experts au plus proches de ses marchandises et de ses besoins. Les grands pays exportateurs comme l’Allemagne, la Chine ou les États-Unis l’ont fort bien compris et s’en portent plutôt bien.

Georges Nouveau – Président CERL

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